- Liste des délibérations -Séance du CM du 27/07/2022
- Fonds de concours pour financer les travaux de voirie d'intérêt communautaire-DE_2022_032
- Adjoint administratif principal de 1 classe: Création/Suppression d'empli dans le cadre d'une modification horaire - DE_2022_033
- DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET COMMUNAL - DE_2022_034
- DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET SERVICE ASSAINISSEMENT - DE_2022_035
- Procès-verbal du conseil municipal-séance du 27-07-2022
- Liste des délibérations-Séance du CM du 29/09/2022
- Résiliation anticipée du contrat de location du T1 - Studio Amans-DE 2022-036
- Tarifs de location du gîte communal Le Buis-DE 2022-037
- Adjoint administratif principal de 1ère classe. Création et suppression d'emploi dans le cadre d'une modification horaire.Annule et remplace la délibération DE2022-033. DE 2022-038
- Inscription d'itinéraires au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).DE 2022-039
- Chemin de Randonnée reliant Le Bez au Teil-Mise en place d’une passerelle traversant le Riou Nègre. DE 2022-040
- Institution de la taxe d’aménagement, fixation du taux et exonérations. DE 2022-041
- Taxe d’aménagement- Secteurs à taux majoré et exonérations. DE 2022-042
- Décision Modificative n°2 - Budget Service Assainissement. DE 2022-043
- Procès-verbal du conseil municipal-séance du 29/09/2022
- Liste des délibérations-Séance du CM du 01/12/2022
- Adoption du rapport annuel sur le prix et sur la qualité du service d'eau potable 2021_DE_2022_044
- Adoption du rapport annuel sur le prix et sur la qualité du service d'Assainissement collectif 2021_DE_2022_045
- Redevance Assainissement Collectif - Facturation 2024_DE_2022_046
- Mise à disposition de la Salle Lapeyre et de la maison du Patrimoine.Part.chauffage_Ann et rempl.DE 2021 041_D_2022_047
- Mise à disposition de la Salle des Fêtes.Part. chauffage. Annule et remplace la délibération 2015 05_DE_2022_048
- Loyers des logements communaux 2023_DE_2022_049
- Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement_DE_2022_050
- Décision modificative n°2 - Budget Commune de BELCASTEL_DE_2022_051
- Eclairage public – Modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public_DE_2022_052
- Mise à disposition d'un agent administratif de la Commune de Belcastel au SMBV2A_DE_2022_053
- Location du logement T1-Studio Amans_DE 2020_054
- Retrait de la Commune de Belcastel du Syndicat Mixte A.GE.D.I _DE_2020_55
- Procès-verbal du conseil municipal-séance du 01/12/2022
Décisions du Maire
- DECISION DU MAIRE n°3-2022 Désignation du correspondant incendie et secours
- DECISION DU MAIRE n°4-2022 Contrôle, maintenance et entretien des poteaux incendie
- Liste des délibérations-Séance du CM du 26/01/2023
- Annulation du Reversement de la part communale de la taxe d’aménagement_DE_2023_001
- Convention pour la promotion de la Maison de la Forge et des Anciens Métiers. _DE_2023_002
- Instauration d'une gratification des stagiaires_DE_2023_003
- ENTRETIEN 2023 carto n° 30663 EntEP-22-315 - Extinction A B C D F - Lot 3 opération coup de poing – BELCASTEL. _DE_2023_004
- Ouverture de crédits pour l’acquisition de mobilier de bureau pour l’office de Tourisme. Budget Communal_DE_2023_005
- Alimentation des douves du château. Régularisation du captage d’eau et de la servitude de passage. _DE_2023_006
- La nuit des conservatoires. Mise à disposition de la salle des fêtes de Belcastel - DE_2023_007
- Procès-verbal du conseil municipal-séance du 26/01/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 28/02/2023
- Dénomination et numérotation des voies communales_DE_2023_008
- Recrutement d'un vacataire_DE_2023_009
- Restauration du Monuments aux morts et remise en état du Calvaire dans le cimetière_DE_2023_010
- Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes_DE_2023_011
- Marché de maîtrise d’œuvre. Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes_DE_2023_012
- Travaux de rénovation de l’éclairage public. ENTRETIEN 2020 n SIEDAFV44 - Rénovation luminaires en LED DE_2023_013
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 28/02/2023
Séance du 30/03/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 30/03/2023
- Vote du Compte de Gestion – Commune de BELCASTEL_DE_2023_14
- Vote du Compte de Gestion – SERVICE PARKINGS TVA_DE_2023_15
- Vote du Compte de Gestion – SERVICE ASSAINISSEMENT_DE_2023_16
- Vote du compte administratif – COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2023_17
- Vote du compte administratif - PARKINGS TVA_DE_2023_18
- Vote du compte administratif – SERVICE ASSAINISSEMENT_DE_2023_19
- Affectation du résultat de fonctionnement - COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2023_20
- Affectation du résultat de fonctionnement - PARKINGS TVA_DE_2023_21
- Affectation du résultat de fonctionnement – SERVICE ASSAINISSEMENT_DE_2023_22
- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales_DE_2023_23
- Vote du Budget de la COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2023_24
- Vote du budget annexe - PARKINGS TVA_DE_2023_25
- Vote du budget annexe - SERVICE ASSAINISSEMENT_DE_2023_26
- Droit d’opposition des usagers du stationnement payant à la collecte du numéro d’immatriculation_DE_2023_27
- Redevance pour l'occupation du domaine public. Électricité_DE_2023_28
- Dons relatifs pour la restauration du tableau du Rosaire_DE_2023_29
- Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes- Annule et remplace la DE_2023_011_DE_2023_30
- Location du logement L'Amandier - résidence principale_DE_2023_031
- Résiliation anticipé du contrat de location du T1-Studio Amans_DE_2023_032
- NOTE_CA_2022
- NOTE _BP_2023
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 30/03/2023
Séance du 24/05/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 24/05/2023
- Location des parcelles Section AK n 12, AK n 14, AK n 199_DE_2023_033
- Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes-Modification du plan de financement. Annule et remplace la DE_2023_030_DE_2023_34
- Extinction de l’éclairage nocturne. Modification du plan de financement. Annule et remplace la DE_2023_004_DE_2023_035
- Travaux de rénovation de l’éclairage public. ENTRETIEN 2020 n° SIEDAFV44 - Rénovation luminaires en LED - Belcastel Annule et remplace la DE_2023_013_ DE_2023_036
- Restauration du Monument aux morts et remise en état du Calvaire dans le cimetière. Annule et remplace la DE_2023_010_DE_2023_037
- Mise en valeur de l’éclairage du vieux pont.DE_2023_038
- Adhésion au groupement de commandes initie par le syndicat intercommunal d'énergies du département de l’Aveyron (SIEDA), pour l’entretien et la rénovation des installations d’éclairage public – période 2024/2027.DE_2023_039
- Délibération relative à Mise en place de la journée de solidarité_DE_2023_40
- Décision modificative n°1 - Budget Commune de BELCASTEL_DE_2023_41
- Marché de maîtrise d’œuvre. Requalification du bâtiment de la Mairie et de la salle des fêtes et rénovation énergétique des logements- Annule et remplace la DE_2023_012_DE_2023_042
- Location du logement T1-Studio Amandier
- Mise à disposition des services entre la Commune de Belcastel et la CCPR_DE_2023_044.pdf
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 24/05/2023
Séance du 07/07/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 07/07/2023
- Décision modificative n°2 - Budget Commune de BELCASTEL_DE_2023_045
- Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées section A n 779 et A 780. Régularisation chemin rural - DE_2023_046
- Modification du taux de cotisation du contrat groupe assurance des risques statutaires : 2022-2025- DE_2023_047
- Création de servitudes : parcelle cadastrées section A n°139, 140, 141, 1038, 1039, 1042,1043 - DE_2023_048
- Convention d'occupation de la parcelle section E n° 75 à titre précaire et révocable - DE_2023_049
- ENTRETIEN 2023 carto n° 29398 EntEP-23-120 - Tranche 2 2023- DE_2023_049
- Décision modificative n°1 - Budget ASSAINISSEMENT DE_2023_51
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 05/07/2023
Séance du 19/09/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 19/09/2023
- Acquisition à titre onéreux des parcelles cadastrées section A n 801-803-806. Régularisation chemin rural - DE_2023_052
- Location des parcelles Section AK numéros 07, 09 et 10_DE_2023_053
- Dénomination et numérotation des voies communales_ Signalisation des voies bilingue. Abrogation de la DE_2023_008_DE_2023_054
- Chemin du Teil au Bez- Droit de passage sur la parcelle cadastrée section C n°228 - DE_2023_055
- Réseau public d’eau potable pour alimenter une habitation et un bâtiment agricole au lieu-dit LINTEZ_DE_2023_056
- Mise à disposition de la Salle LAPEYRE, de la Maison du Patrimoine et du Magasin en rdc de la maison F_DE_2023_057
- Décision modificative n°3 - Budget Commune de BELCASTEL_DE_2023_058
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 19/09/2023
Séance du 08/11/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 08/11/2023
- Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées section ZF n° 28 et ZF n°30, pour la régularisation d’une voie communale_DE_2023_059
- Autorisation du Marie à déposer une candidature auprès de la SAFER Occitanie_DE_2023_060
- Tarifs de location du gîte communal Le Buis_DE_2023_061
- Redevance Assainissement Collectif - Facturation 2025_DE_2023_062
- Régie du camping municipal. Modification des Tarifs_DE_2023_063
- Rétrocession d’une concession à la commune_DE_2023_064
- Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M 57_DE_2023_065
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 08/11/2023
Séance du 14/11/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 14/11/2023
- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Pays Rignacois : Débat sur les Orientations Générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Décision modificative n°4 – Budget communal
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 14/11/2023
Séance du 06/12/2023
- Liste des délibérations-Séance du CM du 06/12/2023
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable. Exercice 2022 DE_2023_068
- Adoption du RPQS assainissement. Exercice 2022_DE_2023_069
- Amortissement des subventions d’équipement versées. Budget Commune de BELCASTEL -DE_2023_070
- Subvention exceptionnelle pour la section de fonctionnement du Budget Assainissement_DE_2023_071
- Décision modificative n2 – Budget Assainissement _DE_2023_072
- Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS_DE_2023_073
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 06/12/2023
Séance du 25/01/2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 25/01/2024
- Protocole d’accord transactionnel relatif aux réparations de la passerelle en bois sise Riou Jouanenq - DE_2024_01
- Ouverture de crédits. Budget Communal - DE_2024_02
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 25/01/2024
Séance du 26/03/2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 26/03/2024
- Acquisition de la parcelle ZC 90. Achat de terrain-DE_2024_03
- Renouvellement dénomination commune touristique-DE_2024_04
- Redevance pour l'occupation du domaine public – Électricité-DE_2024_05
- Résiliation anticipée du bail T1 sis 41 rue de la calade basse-DE_2024_06
- Régularisation comptable de l’encaissement d’une subvention-DE_2024_07
- Vote du Compte de Gestion – Commune de Belcastel-DE_2024_08
- Vote du Compte de Gestion - Service Assainissement-DE_2024_09
- Vote du Compte de Gestion - Parkings TVA-DE_2024_10
- Vote du Compte Administratif - Commune Belcastel-DE_2024_11
- Vote du Compte Administratif - Service Assainissement-DE_2024_12
- Vote du Compte Administratif - Parkings TVA-DE_2024_13
- Affectation du résultat - Commune Belcastel-DE_2024_14
- Affectation du résultat - Service Assainissement-DE_2024_15
- Affectation du résultat - Parkings TVA-DE_2024_16
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023-DE_2024_17
- Vote du budget de la Commune de Belcastel-DE_2024_18
- Vote du budget annexe - Service Assainissement-DE_2024_19
- Vote du budget annexe - Parkings TVA-DE_2024_20
- Location du T1 sis 41 rue de la calade basse-DE_2024_21
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 26/03/2024
- NOTE CA 2023
- NOTE BP 2024
Séance du 05-04-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 05/0403/2024
- Acquisition des parcelles cadastrées section D n° 441 et n° 439. Régularisation foncière-DE_2024_22
- Acte d’état descriptif de division en volumes et de partage de volumes. Régularisation foncière_DE_2024_23
- Délibération portant instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur-DE_2024_24
- Procès-verbal du conseil municipal - séance du 05-04-2024
Séance du 14-05-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 14/05/2024
- Recrutement de vacataire pour le nettoyage de bâtiments publics-DE_2024_25
- Recrutement de vacataire pour l’accueil du camping. Annule et remplace la de_2023_09_DE_2024_26
- Magasin sis au n 15 rue de la calade basse. Dégâts des eaux suite aux fortes pluies_DE_2024_27
- Location du logement t1-sis 41 rue de la calade basse. Annule et remplace la DE_2024_21_DE_2024_28
- Inscription d’itinéraires au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)_DE_2024_29
- Transfert de l’exercice de la compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables – IRVE- au SIEDA_DE_2024_30
- Transfert de la compétence éclairage public de la commune au SIEDA. DE_2024_31
- Adhesion centrale d’achat du SMICA - de_2024_DE_2024_32
- Modelé de délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux - de_2024_DE_2024_33
- Instauration de la prime pouvoir d’achat_DE_2024_34
- Décision modificative n°1 - budget assainissement_DE_2024_35
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 14-05-2024
Séance du 16-07-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 16/07/2024
- Redevances pour l'occupation du domaine public – modifie la de_2016_032_DE_2024_036
- Recrutement de vacataire pour le nettoyage de bâtiments publics_DE_2024_037
- Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population – 2025_DE_2024_038
- Acquisition de la parcelle cadastrée section c n° 390_DE_2024_039
- Résiliation anticipée du contrat de location du t1, sis 41, rue de la calade basse. Modifie la de_2024_28_DE_2024_040
- Acquisition de la parcelle cadastrée section ZC n 90.Modifie-la de_2024_03_DE_2024_41
- Aliénation en principe des parcelles cadastrées section a n 835, 836, 837 et 838_DE_2024_042
- Procès-verbal Séance du Conseil Municipal du 16-07-2024
Séance du 26-09-2024
- Liste des délibérations-Séance du CM du 26/09/2024
- Avenant au certificat d’adhésion pour les agents affiliés à l’IRCANTEC Contrat Risques statutaires du CDG 12 - DE_2024_43
- Redevances pour l'occupation du domaine public – Modifie la DE_2024_036 - DE_2024_44
- Résiliation anticipée du contrat de location du logement sis au n°19, Rue de la Calade Haute - DE_2024_45
- Tarifs de location du gîte communal LE BUIS – Modifie la DE_2023_061- DE 2024_46
- Convention relative à l’accompagnement du CDG 12 pour la retraite et l’invalidité de la CNRACL– DE_2024_47
DÉCISIONS DU MAIRE
- ARRETE 42-2023 refusant un permis de construire au nom de l’État
- Décision du Maire n°1/2023 - Marché de Maitrise d’œuvre MOE 1-2023
- Décision du Maire n°2/2023 - Marché de Maîtrise d’œuvre MOE1-2023
- Décision du Maire n°3/2023 - Marché de Maîtrise d'œuvre MOE 2 - 2023
- ARRETE 4-2024 prescrivant des battues de destruction d'animaux nuisibles
- ARRETE 5-2024 portant le numérotage des immeubles
- Décision du Maire n°1/2024 - Fongibilité des crédits - Virement de chapitre à chapitre
